Déconfinement les mesures gouvernementales pour chaque démarche
Pour faire face à la crise sanitaire mondiale du Covid-19, l’État français a mis en place un confinement total de ses citoyens depuis le 17 mars 2020 bouleversant ainsi le quotidien de chacun, et notamment de ceux qui avaient prévu de déménager durant cette période. Pendant son allocution du 28 avril 2020, le Premier ministre Édouard Philippe a annoncé un déconfinement progressif à partir du 11 mai, lancée poursuivie le 2 juin. Explications sur les mesures mises en place.
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⚠️ [MISE À JOUR] 29/10/2020 : deuxième confinement en France
Après avoir opté pour une phase 2 plus souple, et pour un couvre feu à 21 heures, Emmanuel Macron, au vue de l'évolution rapide du coronavirus sur le territoire français a annoncé le 28 octobre 2020 un deuxième confinement pour toute la France.
Cette décision est lourde de conséquences puisque les établissements publics, à l'exception des services publics doivent rester fermés. Les règles sont dans l'ensemble semblables à celles du premier confinement, à l'exception des écoles, jusqu'au collège, qui restent ouverts, ainsi que les EHPAD et maisons de retraites qui restent aussi ouverts au public.
Le Président a annoncé que les déplacements seraient limités régionalement, autrement dit les personnes peuvent uniquement se déplacer dans la région de leur domicile. Il n'y a pour l'instant pas de limite kilométrique comme ça a été le cas lors de la première phase du confinement.
Aussi, l'attestation de déplacement sera de nouveau de vigueur et devra être remplie à chaque déplacement, soit en format papier, soit en format électronique. Pour l'instant, cette attestation n'est pas disponible sur le site officiel du Ministère de l'Intérieur mais elle devrait l'être le 30 octobre.
Concernant les regroupements, ils ne devront pas dépasser au maximum 6 personnes et devront être systématiquement être justifiés. Même si le point des déménagements reste flou, on peut envisager que les décisions prises seront similaire à celles du premier confinement, c'est à dire :
- Tous les déménagements non urgents devront être justifié par un contrat de fin de bail de location, par exemple ;
- Les déménagements non urgents devront être reportés ;
- Toutes les personnes venant en aide devront se munir d'une attestation et d'un justificatif ;
- Les aidants et les personnes concernées ne doivent pas former un groupe de plus de 6 personnes.
Pour l'heure, aucune information concrète n'est donnée par la chambre syndicale du déménagement, ainsi nous ne sommes pas en mesure d'affirmer si ses affiliés pourront continuer à travailler pendant cette période de deuxième confinement.
Cette page sera mise à jour au fur et à mesure des nouvelles communiquées par le gouvernement.
Phase 2 : répartition zones rouges et vertes le 2 juin 2020
- L'essentiel du 2 juin, ce qui change pendant la phase 2 :
- Le passage de presque la totalité des zones rouges en zones vertes : excepté l'Ile de France ;
- Fin de de la limitation kilométrique à 100km pour les déplacements ;
- Réouverture des hébergements touristiques, des bars et restaurants, soumise au respect des conditions sanitaires ;
- Réouverture des écoles primaires, lycées, avec des classes d'au maximum 15 personnes ;
- Regroupements de 10 personnes maximum ;
- Déménagements toujours autorisés sans limitation kilométrique, accompagné d'au maximum 10 personnes.
"La liberté va devenir règle" annonce Edouard Philippe - Premier Ministre français -, le 28 mai 2020 lors de son allocution présentant la phase 2 du déconfinement de l'état français. Trajets, transports, mais aussi culture ou divertissement sont autant de point abordés par le Premier Ministre.
Pour rappel, le gouvernement avait annoncé le 11 mai dernier la répartition des départements de France en zones rouges et vertes, avec les rouges rouges considérées plus à risque au vue du risque de propagation du virus COVID-19. Outre cette mesure, les citoyens avaient pour obligation de se munir d'une attestation de déplacement pour les trajets de plus de 100km (accompagnée d'un justificatif de domicile ainsi que d'une carte d'identité).
Lors de son allocution du 28 mai 2020, le Premier Ministre annonce les évolutions de zones, qui sont passeront presque toutes en vert à partir du mardi 2 juin 2020. En effet, seule l'Ile de France, la Guyane et Mayotte restent en zone orange afin de couvrir les éventuels risques futurs. Concrètement, cette couleur orange annonce l'ouverture des terrasses de bars et restaurants dans les départements concernés, lesquels devront attendre le 22 juin au minimum pour rouvrir leurs espaces intérieurs.
Ci-dessous retrouvez la carte de la phase 2 du déconfinement - à partir du 2 juin 2020.
Phase 2 : peut-on sortir de chez soit librement ?
À compter du 2 juin 2020, l'ensemble des citoyens peuvent sortir librement, sans devoir se munir d'attestation de sortie et sans limitation kilométrique.
Phase 2 du déconfinement et réouverture des endroits publics
Les cafés, restaurants, bars, parcs, etc rouvriront et les déplacement dans ces lieux seront soumis à certaines règles sanitaires.
Dans les restaurants, le personnel devra porter obligatoirement un masque sanitaire, et chaque déplacement dans l'établissement demandera également le port du masque sanitaire.
Aussi, les regroupements de plus de 10 personnes ne seront pas possibles, afin de limiter l'affluence dans ces lieux publics. Les tables devront être espacées d'au moins un mètre, et les consommations debout ne seront pas autorisées.
Phase 2 et regroupement de personnes
Les regroupements de personnes peuvent de nouveau se faire, dans des endroits ouverts et clos. Toutefois, activités telles que sports de contacts, ou bien les boîtes de nuits ou les festivals, de manière générale les "regroupements de large public" ne pourront pas reprendre dans un premier temps.
Déménagement pendant la Phase 2
Le service Selectra est à votre disposition pour les démarches de déménagement au 09 87 67 38 23 / Rappel gratuit.
Les déménagement n'étaient pas interdits en phase 1, mais les distances kilométriques contrôlées. En effet, au delà de 100km par rapport à leur domicile, les citoyens devaient présenter une attestation dérogatoire de déplacement, notifiant le motif de ce dernier. Pour les déménagement, les usagers pouvaient donc réaliser leur démarches en s'assurant toujours d'être muni de ce document. Ce qui change, c'est simplement le fait de ne plus avoir à se munir d'attestation, puisque les déplacements sont aujourd'hui autorisés, peu importe leur périmètre.
Néanmoins, il convient de rappeler que les regroupements de plus de 10 personnes ne font toujours pas partie des autorisations annoncées par le gouvernement, ainsi il faudra veiller à ce que le déménagement ait lieu en petit comité.
Pour être sûr de ne rien oublier dans le déménagement, il est conseillé de se référer à une check-list déménagement mentionnant l'ensemble des démarches.
Pour rappel, une bonne partie des démarches contractuelles peut se faire à distance, comme par exemple : l'ouverture du compteur d'électricité, l'ouverture du compteur de gaz, l'ouverture de la box internet, le transfert de ses comptes bancaires ou encore se renseigner sur les aides au déménagement.
Déconfinement 11 mai : la stratégie du gouvernement
Pour encadrer au mieux ce déconfinement, permis à partir du 11 mai 2020, le gouvernement a mis en place une stratégie de limitation des déplacements selon les départements et leur niveau de circulation du virus.
Pour les déplacements en voiture ou à pied
À partir du 11 mai 2020, les déplacements en voiture et à pied seront de nouveau autorisés sans avoir besoin de remplir une attestation de déplacement dérogatoire.
Avant le déconfinement, les déplacements étaient limités à 1 h par jour, dans un rayon d’un kilomètre autour de son domicile. Désormais, il sera possible d’effectuer des trajets quotidiens sans limites de durée, dans un périmètre élargi de 100 km autour de chez soi.
Attention cependant, l’assouplissement des règles de déplacement ne signifie pas qu’il ne faut pas rester prudent : ne sortez que si nécessaire, et continuer d’appliquer les gestes barrières ainsi que la distanciation sociale d’au moins un mètre entre chaque personne.
Les déplacements à moins de 100 km
Suite à son allocution du 28 avril 2020 à l’Assemblée nationale, le Premier ministre Édouard Philippe a annoncé une mise en place progressive du déconfinement, à partir du 11 mai 2020. Certains commerces fermés depuis plusieurs semaines vont pouvoir rouvrir, et les déplacements seront moins restreints, passant d’un périmètre de 1 km à 100 km à vol d’oiseau autour de son domicile.
Pour calculer le périmètre de déplacement de 100 km autorisés autour de votre domicile, rendez-vous sur le site Geoportail du gouvernement, rubrique « calculer une isochrone »
Ainsi, dès le 11 mai, il sera possible d’effectuer les déplacements suivants :
- Au sein de son département : il sera possible de circuler dans l’ensemble de son département, sans limites de km ;
- Dans les départements limitrophes : les déplacements seront autorisés en respectant la limite de 100 km maximum autour de son domicile.
Au-delà de 100 km autour du domicile, seuls les déplacements pour motif professionnel ou familial urgents seront autorisés.
La répartition des départements en zones
Pour respecter un déconfinement progressif, les départements français ont été classés selon trois critères :
- Le taux de contamination dans le département, la circulation du virus ;
- Le taux de saturation des services de réanimation en milieu hospitalier ;
- La possibilité de tester rapidement et efficacement la population selon les capacités locales.
En fonction des résultats obtenus, les départements sont classés en deux catégories :
- Les départements verts : éligibles au plan de déconfinement initial prévu par le gouvernement ;
- Les départements rouges : déconfinement possible, mais avec certaines restrictions (maintien de la fermeture de certains parcs, jardins et écoles par exemple).
Dans le cas des départements classés rouges, les déplacements seront donc logiquement plus stricts. Cependant, les modalités du déconfinement dans les zones rouges n’ont pas encore été formulées clairement par le gouvernement.
Déconfinement déménagement : peut-on déménager à partir du 11 mai ?
Les déménagements étaient déjà possibles pendant le confinement, sous certaines conditions très strictes. Ainsi, seuls les déménagements non reportables et ayant pour motif une urgence sanitaire ou sociale pouvaient être effectués avant le 11 mai 2020.
Aujourd’hui, avec le déconfinement, les règles concernant le déménagement sont plus souples.
Pour anticiper son déménagement, il est possible d'appeler le service Selectra au 09 87 67 38 23 / Rappel gratuit.
À moins de 100 km de chez soi
Puisque les déplacements sont désormais autorisés dans un rayon de 100 km autour de chez soi et ne nécessitent plus d’attestation de déplacement dérogatoire, il est possible de déménager à moins de 100 km de chez soi après le 11 mai 2020.
Vous pouvez choisir de faire votre déménagement vous-même, mais attention : les rassemblements de plus de 10 personnes sont interdits. Vous devrez donc faire votre déménagement en effectif réduit, tout en veillant à respecter une distance d’un mètre en chaque personne. Le port du masque est également fortement recommandé !
Si vous souhaitez faire appel à un déménageur professionnel, c’est également possible : les sociétés de déménagement peuvent en effet reprendre leurs activités à partir du 11 mai. Dans ce cas, renseignez-vous au plus vite auprès de l’agence de votre choix : les déménagements vont être nombreux dans les semaines à venir, il est donc probable que vous deviez attendre pour obtenir un rendez-vous !
Dans les zones rouges
Contrairement aux déplacements quotidiens, les déménagements ne sont pas impactés par la couleur du département de départ ou d’arrivée. En conséquence, il sera possible de déménager à l’intérieur d’une zone rouge, que le futur logement soit à plus ou moins de 100 km de son domicile actuel.
D’une zone rouge à une zone verte
Nous l’avons vu, tous les déménagements après le 11 mai obéissent aux mêmes règles, quelle que soit la couleur du département. Il est donc tout à fait possible de déménager d’une zone rouge à une zone verte, et inversement.
À plus de 100 km de chez soi
Selon les circonstances, les déménagements à plus de 100 km peuvent être autorisés :
- Pour les déménagements réalisés par des professionnels : la limite de 100 km ne s’applique pas, il est donc possible de déménager dans toute la France ;
- Pour les déménagements réalisés par les particuliers : seuls les déménagements ne pouvant pas être reportés peuvent s’effectuer à plus de 100 km du domicile actuel, avec une attestation sur l’honneur à rédiger.
Si vous pouvez reporter votre déménagement, prenez contact avec votre bailleur pour établir une convention d’occupation temporaire.
Vous devrez bien évidemment continuer à payer le loyer et les charges de votre logement actuel durant toute sa période d’occupation, mais également le loyer de votre futur logement si vous en possédez déjà les clés. Malheureusement, le gouvernement n’a annoncé aucune mesure quant à la suspension du loyer des particuliers pendant la crise sanitaire.
Attention aux coupures d’énergie !Si vous pouvez reporter votre déménagement, n’oubliez pas de contacter votre fournisseur d’énergie si votre demande de résiliation a déjà été faite ! Vous éviterez ainsi une coupure de courant ou de gaz en attendant de pouvoir déménager. Dans le cas inverse, il est d'ores et déjà possible de mettre le compteur d'électricité ou de gaz à votre nom en appelant Selectra au 09 87 67 38 23 / Rappel gratuit.
Déménagement au-delà de 100 km : attestation dérogatoire
À partir du 11 mai, l’attestation de déplacement dérogatoire n’est plus obligatoire pour les trajets du quotidien : il est ainsi possible de se déplacer à pieds ou en voiture dans un rayon de 100 km de son domicile à vol d’oiseau, sans attestation. Il vous suffit simplement d’être muni d’un justificatif de domicile : attestation d’assurance auto, facture d’électricité ou de gaz, permis de conduire, carte d’identité, etc.
Cependant, pour les personnes souhaitant déménager à plus de 100 km de leur domicile, et ne pouvant pas reporter leur déménagement, l’attestation restera de vigueur et et devra être remplie avec les informations suivantes :
- Nom, prénom, date et lieu de naissance ;
- Adresse du domicile, ville et code postal ;
- Motif de sortie : pour un déménagement à plus de 100 km, cochez la case « Déplacements pour motif familial impérieux, pour l’assistance aux personnes vulnérables ou la garde d’enfants », et ajoutez la mention « Déménagement en cas de force majeure » à côté.
Télécharger l'attestation déplacement dérogatoire (version mise à jour au 11/05/2020)
Quelques règles supplémentaires doivent également être appliquées :
- Prendre contact avec la gendarmerie ou la police afin de signaler son déménagement et se renseigner sur d’éventuelles restrictions locales ;
- Rédiger une attestation sur l’honneur.
Si le déménagement ne peut pas être reporté, ou que vous vous trouvez dans une situation d’urgence sociale ou sanitaire, il est important de rédiger une attestation sur l’honneur indiquant :
- Le motif du déménagement, les raisons pour lesquelles il ne peut pas être reporté ainsi que les justificatifs (un contrat de bail qui prend fin par exemple) ;
- L’adresse de votre domicile actuel ;
- L’adresse du futur logement ;
- La date du déménagement.
Voici un modèle d’attestation sur l’honneur à remplir pour les déménagements à plus de 100 km. N’oubliez pas de vous munir d’une pièce d’identité en cours de validité !
[Nom Prénom]
[Adresse du domicile actuel]
[Numéro de téléphone]
Objet : Attestation sur l’honneur pour motif de déménagement en cas de force majeure
Je soussigné(e) [Madame / Monsieur] [Prénom] [Nom], né(e) le [date de naissance] à [lieu de naissance], demeurant au [adresse du domicile] certifie sur l’honneur que mon déménagement est un cas de force majeure : [préciser le cas de force majeure : fin de bail, situation d’urgence sanitaire ou sociale, etc.].
Les adresses concernées par mon déménagement sont les suivantes :
- L’adresse de départ (l’ancien logement) : [adresse du domicile actuel] ;
- L’adresse de destination (le nouveau logement) : [adresse du futur logement].
Le signalement de mon déménagement a été effectué auprès de [la police / la gendarmerie] le [date de prise de contact avec les forces de l’ordre].
J’ai pris connaissance des sanctions pénales encourues en cas de fausse attestation.
Fait à..........................., le....../......./2020
[Signature]
Déménagement à plus ou moins de 10 personnes ?
Si les déménagements sont possibles après le déconfinement, les rassemblements de plus de 10 personnes sur la voie publique ou dans les espaces privés sont interdits. Il est donc indispensable de respecter cette limite lors de votre déménagement !
Concernant les déménagements réalisés par des professionnels, la limite est encore plus stricte : pas plus de deux déménageurs par camions, et une seule personne autorisée pour représenter le client.
Dans tous les cas, il n'est toujours pas possible de faire un déménagement avec plus de 10 personnes après le 11 mai !
Faire appel à des déménageurs à partir du 11 mai, possible ?
À partir du 11 mai, date de début du déconfinement, les sociétés de déménagement peuvent reprendre leurs activités. Il est donc possible de faire appel à des déménageurs professionnels !
Attention cependant, certaines mesures de sécurité et d’hygiène devront être respectées :
- Pas plus de deux déménageurs par véhicule ;
- Port d’un masque ou d’une visière de protection obligatoire quand le respect des règles de distanciation sociale n’est pas possible ;
- Désinfection du camion et du matériel de transport après chaque client ;
- Les cartons, housses et autres protections seront à usage unique ;
- Le client ne peut être représenté que par une seule personne ;
- Le client doit signer une attestation mentionnant qu’il n’a pas été infecté ou en contact avec le coronavirus durant les 15 jours précédant le déménagement.
La Chambre Syndicale du Déménagement à récemment mit en ligne un guide pratique à destination des professionnels du déménagement pour reprendre leurs activités en toute sécurité.
Pour rappel, les déménageurs professionnels ne sont pas soumis à la limite des 100 km autour du domicile. Il est donc possible, depuis le 11 mai, de déménager à plus de 100 km en faisant appel à une société de déménagement.
Pour le déménagement de tous les contrats de la maison, il est possible d'appeler le service Selectra au 09 87 67 38 23 / Rappel gratuit.
Déconfinement : peut-on déménager pendant les jours fériés ?D’ordinaire, la circulation des poids lourds est interdite la veille des jours fériés. Cependant, pour faire face aux nombreux déménagements reportés, le gouvernement a publié un arrêté le 2 mai 2020 autorisant les camions de déménagement à circuler pendant les week-ends de l’Ascension et de la Pentecôte 2020, soit du mercredi 20 mai à 16 h jusqu’au jeudi 21 mai à minuit, et du dimanche 30 mai 2020 à 22 h jusqu’au lundi 1er juin 2020 à minuit.
Les précautions à prendre pour déménager à partir du 11 mai
Si vous souhaitez déménager après le 11 mai, que ce soit à plus ou moins de 100 km de votre domicile, il est impératif de respecter certaines règles d’hygiène afin d’empêcher toute contamination.
Maintenir les gestes barrières
Le Covid-19 se transmettant par l’intermédiaire des gouttelettes (éternuement, toux), il est indispensable de continuer à respecter les gestes barrières :
- Respecter un mètre de distance minimum avec chaque personne ;
- Si les règles de distanciation sociale ne peuvent pas être appliquées, porter un masque ou une visière de protection ;
- Tousser dans son coude ;
- Utiliser des mouchoirs à usage unique ;
- Ne pas se toucher le visage ;
- Se laver régulièrement les mains à l’eau et au savon, ou utiliser du gel hydroalcoolique.
Limiter le nombre de personnes
Il est donc possible de déménager soi-même après le 11 mai 2020. Cependant, les rassemblements de plus de 10 personnes étant interdits, veillez à ne pas dépasser cette limite si votre famille ou vos amis viennent vous aider à déménager !
Essayez également de limiter les contacts entre les personnes (pas de chaîne humaine pour faire passer les cartons par exemple), et n’oubliez pas de porter un masque !
S’informer sur toutes les démarches déménagement après le 11 mai
Lors du retour à la normale, voici les informations essentielles pour un déménagement réussi :
- Déménagement check-list ;
- Déménagement démarches ;
- Déménagement, ouverture du compteur électrique ;
- Déménagement, ouverture compteur de gaz ;
- Aides au déménagement.
